Le service XHeberge est un service offert par le groupe . Ce service permet à ses utilisateurs de déposer le matériel nécessaire à la constitution de sites adultes afin de les rendre accessibles à travers le réseau Internet.

Hébergement :

L'espace disque est offert et limité à 100 méga-octets. L'utilisateur en dispose gratuitement pendant une durée indéterminée. Sa taille peut être augmentée en fonction des besoins de l'utilisateur.

Il est important de noter que l'hébergement de sites de trade est fortement découragé et que nous ne pourrons pas assurer leur pérennité, ni leur bon fonctionnement sur nos serveurs.

L'utilisateur ne peut pas placer de fichier audio ou vidéo dont la durée dépasse une minute. Nous nous réservons le droit de supprimer tout fichier suspect, qui ne correspondrait pas à une utilisation normale de l'espace fourni.

Le contenu de ces pages personnelles est réalisé par l'utilisateur, sous sa seule responsabilité. Il en est l'éditeur au sens de la loi n° 86-1067 du 30 septembre 1986 modifiée par la loi n° 2000-719 du 1er août 2000.

L'adresse et le contenu des pages personnelles doivent être en conformité avec les lois et réglementations en vigueur, nationales comme internationales, notamment en matière de propriété intellectuelle, littéraire et artistique, et ne contenir aucune information qui pourrait être considérée comme dénigrante, diffamatoire ou injurieuse, ou portant atteinte à la vie privée, aux bonnes mœurs ou à l'ordre public.

Nom de domaine :

Nous pouvons mettre à disposition de l'utilisateur un nom de domaine. Ce service d'une durée indéterminée est proposé gratuitement. Si l'utilisateur possède un nom de domaine qu'il souhaite utiliser, les DNS du serveur d'hébergement lui seront fournis sur simple demande afin qu'il configure lui-même la redirection de son domaine vers les pages hébergées par XHeberge.

Le courrier électronique :

Avec chaque compte d'accès à Internet sera fourni une adresse de courrier électronique selon la demande de l'utilisateur.

L'utilisateur doit choisir entre :

• Une redirection de cette adresse e-mail vers une autre de ses adresses ;
• La création d'un compte POP. La boîte aux lettres aura une taille maximum de 20 méga-octets. Chaque courrier envoyé ou reçu ne pourra dépasser la taille de 5 méga-octets.

Les choix de l'utilisateur doivent être formulés par e-mail adressé à XHeberge.

Autres services :

XHeberge se réserve le droit d'ajouter et/ou de modifier ses services. L'interpréteur php5 est actuellement disponible. Une base de données Mysql pourra être mise à la disposition de l'utilisateur si sa demande, formulée par e-mail est acceptée.

Contraintes publicitaires :

Tous les systèmes promotionnels présents sur le site dont les pages sont hébergées par XHeberge doivent se référer au programme de partenariat XPonsor (www.xponsor.com) et au programme de partenariat Gay-tonik (www.gay-tonik.com) de manière exclusive. La présence de tout autre sponsor entraînera la suspension ou la résiliation du service proposé à l'utilisateur.

Informations diverses :

• XHeberge se réserve la possibilité de suspendre ses services pour des raisons de maintenance ou de mise à jour. Il préviendra dans la mesure du possible, les utilisateurs des opérations de maintenance ou de mise à jour envisagées, et ce sans être tenue à aucune garantie ni indemnité et/ou dommages et intérêts d'aucune sorte vis-à-vis des utilisateurs.
• En cas de perte ou de vol ou, plus généralement, de détournement des identifiants par des tiers, l'utilisateur s'engage à avertir XHeberge, sans délai, par messagerie électronique (e-mail).
• XHeberge se réserve le droit, de changer tout ou partie des identifiants (dont notamment, l'adresse e-mail ou l'adresse des pages web), notamment pour des raisons d'ordre technique ou de sécurité, sans que l'utilisateur ne puisse réclamer une quelconque indemnité.

Informations obligatoires :

1. L'utilisateur personne physique déclare être âgé de plus de 18 ans et avoir la pleine capacité juridique.
2. Pour obtenir un accès au service, l'utilisateur s'engage à communiquer ses coordonnées exactes à XHeberge.
3. L'utilisateur s'engage à informer, par écrit, XHeberge de toute modification concernant sa situation (notamment en cas de changement d'adresse). XHeberge ne saurait être tenu pour responsable des conséquences que pourrait subir l'utilisateur et/ou les tiers dans l'hypothèse où l'utilisateur aurait omis de notifier à XHeberge toute modification.

Résiliation - suspension :

XHeberge se réserve le droit de résilier ou suspendre de plein droit le service, sans que l'utilisateur ne puisse lui demander une quelconque indemnité, en cas de violation d'une des clauses des présentes conditions générales d'utilisation du service XHeberge et en particulier dans le cas où :

• XHeberge se verrait notifier par des utilisateurs d'Internet, que l'utilisateur ne respecte pas le code de bonne conduite Internet ou fait un usage d'Internet de nature à porter préjudice aux droits des tiers, qui seraient contraire aux bonnes mœurs ou à l'ordre public ;
• XHeberge constaterait que le site hébergé nuit au bon fonctionnement des autres sites hébergés (notamment du fait du mauvais fonctionnement d'un script) ;
• XHeberge se verrait notifier par des ayant-droits que l'utilisateur reproduit, diffuse des données protégées par un droit de propriété ;
• XHeberge constaterait des actes de piratage ou de tentative d'utilisation illicite des informations circulant sur le réseau.

En cas de non utilisation du service par l'utilisateur pendant une durée de trois mois, XHeberge se réserve le droit de suspendre le service, sans préavis ni indemnité.