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Conditions d’utilisation du
service Xhéberge.
Le service xhéberge est un service offert par le groupe Opale - France, Canada, Etats Unis.
Ce service permet à ses utilisateurs de déposer
le matériel nécessaire à la constitution de sites adultes
afin de les rendre accessibles à travers le réseau internet.
Hébergement :
L’espace disque est offert et limitée à 100
Méga-octets. L’utilisateur en dispose gratuitement pendant une durée
indéterminée. Sa taille peut être augmentée en
fonction des besoins de l’utilisateur.
L’utilisateur ne peut pas placer de fichier audio ou
vidéo dont la durée dépasse une minute. Nous nous réservons
le droit de supprimer tout fichier suspect, qui ne correspondrait
pas à une utilisation normale de l’espace fourni.
Le contenu de ces pages personnelles est réalisé
par l'utilisateur, sous sa seule responsabilité.
Il en est l'éditeur au sens de la loi n° 86-1067
du 30 septembre 1986 modifiée par la loi n° 2000-719 du 1er août
2000.
L'adresse et le contenu des pages personnelles doivent être
en conformité avec les lois et réglementations en vigueur,
nationales comme internationales, notamment en matière de propriété
intellectuelle, littéraire et artistique, et ne contenir aucune information
qui pourrait être considérée comme dénigrante,
diffamatoire ou injurieuse, ou portant atteinte à la vie privée,
aux bonnes mœurs ou à l'ordre public
Nom de domaine :
Nous pouvons mettre à disposition de l’utilisateur
un nom de domaine. Ce service d’une durée indéterminée
est proposé gratuitement. Si l’utilisateur possède un nom de
domaine qu’il souhaite utiliser, les DNS du serveur d’hébergement
lui seront fournies sur simple demande afin qu’il configure lui-même
la redirection de son domaine vers les pages hébergées par
XHeberge.
Le courrier électronique :
Avec chaque compte d'accès à Internet sera fourni
une adresse de courrier électronique selon la demande de l’utilisateur.
L’utilisateur doit choisir entre :
- une redirection de cette adresse e-mail vers une autre de
ses adresses
- la création d’un compte POP. La boîte aux lettres
aura une taille maximum de 20 Méga-octets. Chaque courrier envoyé
ou reçu ne pourra dépasser la taille de 5 Méga-octets.
Les choix de l’utilisateur doivent être formulés
par e- mail adressé à Xhéberge.
Autres services :
XHeberge se réserve le droit d’ajouter et/ou de modifier
ses services. L’interpréteur php4 est actuellement disponible. Le
langage cgi est disponible à condition de créer le répertoire
cgi-bin à la racine du site.
Une base de données Mysql pourra être mise à
la disposition de l’utilisateur si sa demande, formulée par e-mail
est acceptée.
Contraintes publicitaires :
Tous les systèmes promotionnels présents sur
le site dont les pages sont hébergées par Xhéberge doivent
se référer au programme de partenariat Xponsor - www.xponsor.com
- de manière exclusive. La présence de tout autre sponsor entrainera
la suspension ou la résiliation du service proposé à
l’utilisateur.
Informations diverses :
- XHeberge se réserve la possibilité de suspendre
ses services pour des raisons de maintenance ou de mise à jour. Il préviendra dans la mesure du possible, les utilisateurs des opérations
de maintenance ou de mise à jour envisagées, et ce sans être
tenue à aucune garantie ni indemnité et/ou dommages-intérêts
d'aucune sorte vis à vis des utilisateurs.
- En cas de perte ou de vol ou, plus généralement,
de détournement des identifiants par des tiers, l'utilisateur s'engage
à avertir XHeberge, sans délai, par messagerie électronique
( E-mail).
- XHeberge se réserve le droit, de changer tout ou
partie des identifiants (dont notamment, l'adresse e-mail ou l'adresse des
pages web), notamment pour des raisons d'ordre technique ou de sécurité,
sans que l'utilisateur ne puisse réclamer une quelconque indemnité.
Informations obligatoires :
L'utilisateur personne physique déclare être
agé de plus de 18 ans et avoir la pleine capacité juridique.
Pour obtenir un accès au service, l'utilisateur s'engage
à communiquer ses coordonnées exactes à XHeberge.
L'utilisateur s'engage à informer, par écrit,
XHeberge de toute modification concernant sa situation (notamment en cas
de changement d'adresse). XHeberge ne saurait être tenu pour responsable
des conséquences que pourrait subir l'utilisateur et/ou les tiers
dans l'hypothèse où l'utilisateur aurait omis de notifier à
XHeberge toute modification.
Résiliation - suspension
XHeberge se réserve le droit de résilier ou
suspendre de plein droit le service, sans que l'utilisateur ne puisse lui
demander une quelconque indemnité, en cas de violation d'une des clauses
des présentes conditions générales d'utilisation du
service XHeberge et en particulier dans le cas où :
- XHeberge se verrait notifier par des utilisateurs d'Internet,
que l'utilisateur ne respecte pas le code de bonne conduite Internet ou fait
un usage d'Internet de nature à porter préjudice aux droits
des tiers, qui seraient contraire aux bonnes mœurs ou à l'ordre public
;
- XHeberge se verrait notifier par des ayant-droits que l'utilisateur
reproduit, diffuse des données protégées par un droit
de propriété ;
- XHeberge constaterait des actes de piratage ou de tentative
d'utilisation illicite des informations circulant sur le réseau.
En cas de non utilisation du service par l'utilisateur pendant
une durée de trois mois, XHeberge se réserve le droit de suspendre
le service, sans préavis ni indemnité.
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site web "Adulte" sans contraintes* :
- Aucun bandeau pub
- Aucun logo
- Aucune page obligatoire
*Nous refusons bien sur, tout site
comportant des images pedophiles,
des MP3, des vidéos lourdes ou autre
ne respectant pas les lois en vigueurs.
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Afin que ses différents sites partenaires
puissent réaliser des sites X, sans se
soucier des contraintes de l'hébergement.
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